Les droits culturels sont une catégorie de droits — ou plus exactement un ensemble de droits – qui reste relativement nébuleux. Le libellé « droits culturels » n’est invoqué dans les instruments de protection des droits fondamentaux qu’à une reprise, dans le Pacte relatif aux droits économiques, sociaux et culturels. Ce Pacte, dans son article 15, cite le droit de participer à la vie culturelle, le droit de bénéficier du progrès scientifique et de ses applications, le droit de bénéficier de la protection des intérêts moraux et matériels découlant de toute production scientifique, littéraire ou artistique et la liberté scientifique et culturelle. Cela étant dit, la littérature n’hésite pas, parfois, à qualifier d’autres droits de « droits culturels » comme les droits linguistiques, le droit à l’éducation ou la liberté de culte. Enfin, le débat s’est porté aujourd’hui sur la question de l’existence, très controversée, d’un « droit à l’identité culturelle ».
Une annalyse de Céline Romainville, Chargée de recherches du FNRS à l’UCL
